Le rééquipement à neuf est une garantie spécifique qui peut-être ajoutée à un contrat multirisque habitation. Cette garantie permet de remplacer par un bien neuf identique, les biens mobiliers sinistrés sans déduction de vétusté…
La garantie valeur à neuf : qu’est-ce que c’est ?
La garantie valeur à neuf est généralement proposée en option dans les contrats d’assurance auto et habitation. Elle permet de retenir la valeur d’achat du bien plutôt que sa valeur au jour du sinistre en cas de vol ou de destruction totale du bien.
- La garantie valeur à neuf est exclusivement réservée aux biens récents irréparables suite à un sinistre ou ayant été volés.
- La durée de la garantie valeur à neuf varie selon les compagnies d’assurance, mais elle dure généralement de 6 mois à 2 ans.
Rééquipement à neuf : remplacer un bien récent par un bien neuf similaire
Dans le cadre d’un contrat assurance habitation et rééquipement à neuf, votre assureur se charge de vous proposer deux types indemnisations pour vos biens immobiliers :
- la valeur d’usage
- la valeur à neuf.
La valeur d’usage ou de remplacement est la valeur de substitution applicable le jour même du sinistre. Ainsi, si vous aviez eu une télévision à 400 € en 2016, suite à un sinistre l’ayant détruite, votre assureur ne va pas vous indemniser à hauteur de 400 € comme mentionné sur le contrat passé. En effet, selon le Code des assurances, article D 121-1, le montant alloué par l’assureur à l’assuré ne peut dépasser le montant de l’objet assuré au moment où le sinistre se produit. L’assureur doit en effet tenir compte de la réalité des prix actuels mais il ôte également un pourcentage de vétusté.
Le rééquipement à neuf, aussi appelé valeur de remplacement à neuf, est une option proposée par certains assureurs en assurance habitation. Elle permet de bénéficier d’une meilleure indemnisation en cas de sinistre. Elle consiste à remplacer le bien endommagé par un bien neuf, sans tenir compte de la vétusté. Cette option est généralement proposée pour les biens mobiliers usuels
Valeur à neuf, valeur d’usage et vétusté : définitions
En général, lors d’un sinistre, un bien endommagé est indemnisé selon sa valeur de remplacement, aussi appelée valeur d’usage, à la date du sinistre. Cependant, avec la garantie rééquipement à neuf, le propriétaire des biens endommagés reçoit une indemnisation égale à la valeur actuelle du bien, sans faire intervenir le coefficient de vétusté.
Valeur à neuf
La valeur à neuf est la valeur d’achat neuf, généralement retenue pour les biens de moins de deux ans.
Valeur d’usage
La valeur d’usage est la valeur du bien au jour du sinistre, déduite de la vétusté.
La vétusté : définition
La vétusté en assurance est la perte de valeur d’un bien dès son achat. Elle correspond à la dépréciation que subit un bien une fois qu’il a été acheté, quelle qu’en soit la cause :
- usage,
- vieillissement,
- conditions d’entretien,
- obsolescence.
Qu’est-ce que le coefficient de vétusté ?
Le coefficient de vétusté est un pourcentage qui est déduit de la valeur à neuf du bien et qui permet d’obtenir la valeur réelle du bien assuré. Il est utilisé par les assureurs pour déterminer la valeur d’un bien endommagé dans le cadre d’un sinistre. Le coefficient de vétusté est propre à chaque assureur et correspond habituellement à un pourcentage qui vient réduire la valeur à neuf du bien
- la nature du bien
- son ancienneté
Comment le coefficient de vétusté est-il appliqué en cas de sinistre ?
Lorsqu’un sinistre survient, l’expert missionné par l’assureur va chiffrer la valeur de l’équipement endommagé au jour du sinistre en déduisant de la facture originale un coefficient de vétusté. Si le taux de vétusté est inférieur ou égal à 25%, le bien est remboursé à hauteur de la valeur d’un bien identique neuf au jour du sinistre. Au-delà de 25%, la part de vétusté excédant 25% reste à la charge de l’assuré. Le coefficient de vétusté permet ainsi d’évaluer la valeur d’usage du bien au jour du sinistre ou sa valeur d’occasion. Le calcul de la vétusté consiste à déduire un abattement ou une décote sur la valeur à neuf d’un bien.
- Jusqu’à 25% de taux de vétusté, le bien est remboursé à hauteur de la valeur d’un bien identique neuf au jour du sinistre.
- Au-delà, la part de vétusté excédant 25% reste à la charge de l’assuré.
Le pourcentage de vétusté : variable selon les biens et les assureurs
Par rapport à votre contrat d’assurance habitation et rééquipement à neuf, vous devez aussi prendre le coefficient de vétusté en compte. Ce dernier varie fonction du bien lui-même. Ainsi, une télévision peut perdre de sa valeur plus rapidement qu’une table. Si l’assureur pense que l’usure de la télévision lui a fait perdre 20% de sa valeur, il déduira ce coefficient de la valeur de la télévision au jour du sinistre. Ce faisant, vous perdrez de l’argent sauf si vous avez pensé à souscrire une garantie rééquipement à neuf. Cette dernière ne tient pas compte de la vétusté.
Rééquipement à neuf : comment se faire rembourser en cas de sinistre ?
Comment savoir si mon contrat d’assurance prévoit la garantie valeur à neuf ?
Pour savoir si votre contrat d’assurance prévoit une garantie en valeur à neuf, vous pouvez consulter les conditions générales de votre contrat d’assurance. Si vous ne trouvez pas l’information, vous pouvez contacter votre assureur pour lui poser la question.
Remplacer le bien en un semestre avec la garantie rééquipement à neuf
Si vous décidez de faire jouer la garantie, vous êtes tenu de procéder au remplacement du bien endommagé en respectant un délai de 6 mois.
Par ailleurs, si la réparation n’est pas plus chère que le remplacement, l’assureur habitation choisira de réparer le bien. Ainsi, les biens immobiliers seront toujours assujettis à un plafond global de garantie.
Si ce dernier est faible suite à une mauvaise évaluation du bien au départ, l’indemnisation ne sera pas totale lors d’un sinistre. Ce sont autant de détails que vous devez analyser dans votre contrat assurance habitation et rééquipement à neuf.
